Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FER PLAY
SAS RESISTUB

Numéro de dépôt :
3190474
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2012
FER PLAY de RESISTUB

Présentation de la marque FER PLAY

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESISTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FER PLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESISTUB domicilié(e) Zone Industrielle,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 780 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Maître GILBERT Roland domicilié(e) 14, rue Montesquieu , BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

La marque FER PLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER PLAY est expirée depuis le 18 octobre 2012.

RESISTUB a également déposé les autres marques suivantes : R RESISTUB FRANCE , SOMIPLUS , GEORGES RAIMBAUD , METALINE , PIEGE A CALINS , STALLMANN , SOMICO , R RESISTUB FRANCE , ITALIQUES , EOLE


SAS RESISTUB - Zone Industrielle,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France - SIREN 486780216


FIDAL - Maître GILBERT Roland - 14, rue Montesquieu , BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Mobiliers d'ameublement tels lits, banquettes-lits, commodes, tables, guéridons, étagères, bancs, mobiliers de rangement.